Passer au contenu principal
Panneau latéral
Vous êtes connecté anonymement (
Connexion
)
Français (fr)
English (en)
Français (fr_old)
Français (fr)
العربية (ar)
بالعربي workplace (ar_wp)
Français (fr)
English (en)
Français (fr_old)
Français (fr)
العربية (ar)
بالعربي workplace (ar_wp)
Code Des Marches Publics
Accueil
Cours
Faculté des sciences et des sciences appliquées
Département de génie civil
Master
Master 1
Structures GC
Semestre 2
CDMP
Chapitre 03
Chapitre 3 : De la passation des marchés publics
Chapitre 3 : De la passation des marchés publics
Chapitre 3 : De la passation des marchés publics
Cliquer le lien
CHAPITRE3.pdf
pour afficher le fichier.
◄ chat sur Chapitre 2
Aller à…
Aller à…
Annonces
PROGRAMME DU MODULE CODE DES MARCHES PUBLICS
Chapitre 1 : Dispositions préliminaires
Chat sur le Chapitre 1er : Dispositions préliminaires
Chapitre 2 : De la détermination des besoins, des marchés publics et des partenaires cocontractants
chat sur Chapitre 2
Chat sur le Chapitre 3 : De la passation des marchés publics
Chapitre 4 : De l’exécution des marchés publics et des dispositions contractuelles
chat sur le Chapitre 4 : De l’exécution des marchés publics et des dispositions contractuelles
Chapitre 5 : Du contrôle des marchés publics
chat sur le Chapitre 5 : Du contrôle des marchés publics
Chapitre 6 : De la communication et de l’échange des informations par voie électronique
Chat sur le Chapitre 6 : De la communication et de l’échange des informations par voie électronique
TITRE 2 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
Chat sur le Chapitre 3 : De la passation des marchés publics ►
CDMP
PROGRAMME DU MODULE CODE DES MARCHES PUBLICS
TITRE I : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MARCHES PUBLICS
Chapitre 2
Chapitre 03
Chapitre 04
Chapitre 05
Chapitre 06
TITRE 2 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
TITRE 3 : DE LA FORMATION EN MARCHES PUBLICS ET EN DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
TITRE 4 : DE L’AUTORITE DE REGULATION DES MARCHES PUBLICS ET DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC, ET DU RECENSEMENT ECONOMIQUE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
TITRE 5 : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
Accueil
Calendrier